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Journal n°7743
du 17 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 397 du 6 février 2006 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Sandrine BEVERNAEGE, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992,...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Sandrine BEVERNAEGE, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992,...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 344 du 9 janvier 2006 rapportant l'ordonnance
souveraine n° 325 du 29 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
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PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
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Journal n°7734
du 16 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 330 du 5 décembre 2005
portant naturalisations monégasques.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Claude, André, Roger, Joseph AMBROSINI et la Dame Jocelyne IRLES, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constit...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Claude, André, Roger, Joseph AMBROSINI et la Dame Jocelyne IRLES, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constit...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
Erratum à l'ordonnance Souveraine n° 317 du 28 novembre 2005 portant naturalisation monégasque, publiée au Journal de Monaco du 9 décembre 2005.
Lire page 2337 :
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Avons Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Marion, Odette, Carmina BOCKLER, née le 20 septembre 1985 à Monaco, est naturalisée monégasque.
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Avons Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Marion, Odette, Carmina BOCKLER, née le 20 septembre 1985 à Monaco, est naturalisée monégasque.
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Journal n°7853
du 28 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.597 du 21 mars 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Christophe ALLGEYER, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modi...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Christophe ALLGEYER, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modi...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.732 du 16 juillet 2008 portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Jacques, Massimo, Nello Guadagni et Madame Emilia, Vicenta Miralles Diaz, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;<...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.938 du 28 octobre 2008 portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Edmond, Raoul, Gérard Olivier et Madame Simone, Jeanne Varlet, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.414 du 19 octobre 2009 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Olivia, Marie-Céline, Louisette Rebuffel, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992 modifiée...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Olivia, Marie-Céline, Louisette Rebuffel, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992 modifiée...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.919 du 24 octobre 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Mireille, Fernande, Lucienne ERATOSTENE, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par l...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Mireille, Fernande, Lucienne ERATOSTENE, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par l...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.917 du 24 octobre 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Rémi, Laurent, Marie MORTIER, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n°...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Rémi, Laurent, Marie MORTIER, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n°...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.918 du 24 octobre 2008 portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Raymond, Félix, Valentin BELLA et Madame Katia, Charlotte-Antoinette BUZZONNE, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Raymond, Félix, Valentin BELLA et Madame Katia, Charlotte-Antoinette BUZZONNE, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Journal n°7898
du 6 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.073 du 3 février 2009 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Guillaume, Roger, Gérard Cousin, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Guillaume, Roger, Gérard Cousin, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.189 du 11 mai 2009 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Adrian Albrecht Margowski, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Adrian Albrecht Margowski, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.034 du 23 mars 2007 portant naturalisations monégasques.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Roger, Emile SALMON et Madame Antoinette, Julienne, Christiane TROSSARELLO, son épouse, tendant leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Const...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Roger, Emile SALMON et Madame Antoinette, Julienne, Christiane TROSSARELLO, son épouse, tendant leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Const...
Journal n°7845
du 1 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.507 du 30 janvier 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Fabienne FILIPPI, épouse FIGHIERA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembr...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Fabienne FILIPPI, épouse FIGHIERA, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembr...
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